Mentions légales
Nous vous remercions de votre visite sur le site: https://www.osteoadomicile.net. Vous trouverez ci-dessous les mentions légales et les codes de propriété intellectuelle de ce site, N’hésitez pas à regarder aussi notre charte de qualité. Bonne lecture :)
La consultation de ce site internet suppose l’acceptation sans réserve des présentes conditions d’utilisation.
Vous trouverez ci-dessous notre politique en matière de traitement de données personnelles.
Nous vous engageons vivement à la lire, en visitant ce site vous acceptez les pratiques que nous détaillons et vous adhérez aux termes et conditions énoncées ci-après.
Le site https://www.osteoadomicile.net est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.
Identification de l’éditeur du site :
Ce site est la propriété de Nicolas MASSON ostéopathe D.O
pour me contacter cliquez ici
En cas de nécessité 06 51 58 50 91
nicolas.masson.do@gmail.com
Développement du site :
Le site est développé et maintenu par : Nicolas MASSON
Le site est hébergé en France sur les serveurs de la société :
Hébergeur : infomaniak
Société : infomaniak
Décharge de responsabilité
Ce site s’est efforcé d’assurer l’exactitude de l’ensemble des informations fournies sur celui-ci.
La responsabilité de « Nicolas MASSON » ne pourra en aucun cas être engagée quant à d’éventuelles erreurs ponctuelles et inopinées pouvant survenir sur le site.
Nicolas MASSON décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur son site.
De plus, aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.
L’éditeur ne garantit pas le fait que le serveur accueillant le site soit exempt de virus.
Ou qu’il puisse survenir un problème technique qui pourrait endommager les composants de l’ordinateur de l’utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées.
En tout état de cause, Nicolas MASSON ou un de ses sous-traitants ne pourra être responsable d’un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion sur le site.
Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le « site » n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle.
La reproduction des documents du « site » est autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé. Toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon.
Et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978 modifiée par la Loi du 6 août 2004.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées.
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier au Responsable du traitement.
N’hésitez pas à consulter notre page de politique de confidentialité
Lien vers d’autres sites
Nicolas MASSON propose sur son site des liens vers des sites tiers.
Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où Nicolas MASSON a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites.
Nicolas MASSON ne pourra être tenue pour responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.
Les autres sites de Nicolas MASSON: https://www.osteopathe-masson.fr et https://www.osteopatherueil.fr sont soumis aux mêmes règles.
Propriété intellectuelle
L’accès au site vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.
Tous les articles, photographies et autres documents présentés sur ce site sont la propriété de Nicolas MASSON.
Ou reproduits avec l’autorisation de leurs propriétaires, et sont donc soumis au droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle ou industrielle.
Pour finir, l’utilisation frauduleuse de tout contenu du site Internet est totalement interdite.
Nicolas MASSON vous informe qu’il usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, même pénale, si nécessaire.
Le présent site est protégé par le droit d’auteur au sens de l’article L111-1 et suivant du Code de la propriété intellectuelle et de la loi n° 2006-961 du 1er août 2006 relative au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information.
L’authentification d’antériorité des contenus du site est mise à jour régulièrement par des techniques d’horodatage informatique.
Indisponibilité du site
Nicolas MASSON s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment.
De plus, Nicolas MASSON n’est pas responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.
Cookies
Si vous déposez un commentaire sur notre site, il vous sera proposé d’enregistrer votre nom, adresse de messagerie et site web dans des cookies.
C’est uniquement pour votre confort afin de ne pas avoir à saisir ces informations si vous déposez un autre commentaire plus tard. Ces cookies expirent au bout d’un an.
Si vous avez un compte et que vous vous connectez sur ce site, un cookie temporaire sera créé afin de déterminer si votre navigateur accepte les cookies.
Il ne contient pas de données personnelles et sera supprimé automatiquement à la fermeture de votre navigateur.
Lorsque vous vous connecterez, nous mettrons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos préférences d’écran.
La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un an.
Si vous cochez « Se souvenir de moi », votre cookie de connexion sera conservé pendant deux semaines.
Si vous vous déconnectez de votre compte, le cookie de connexion sera effacé.
